Santé et Sécurité au travail
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À LA CARTE
Accord sur la mise en place d’une commission santé, sécurité et conditions de travail
Qualité de vie et conditions de travailSanté et Sécurité au travailDoc à l'unité : 49,00 € HT -
À LA CARTE
Courrier de démission suite au harcèlement d’un membre élu du CSE
La vie du mandatSanté et Sécurité au travailDoc à l'unité : 9,90 € HT -
À LA CARTE
Délibération du CSE pour nommer les membres chargés des enquêtes en matière de santé, sécurité et conditions de travail
Santé et Sécurité au travailDoc à l'unité : 9,90 € HT -
À LA CARTE
Demande d’une réunion extraordinaire suite à un accident grave ou à une atteinte à l’environnement ou à la santé publique
La vie du mandatLe fonctionnement du CSESanté et Sécurité au travailDoc à l'unité : 9,90 € HT -
À LA CARTE
Demande de consultation du DUERP
La vie du mandatSanté et Sécurité au travailDoc à l'unité : 9,90 € HT