À LA CARTE
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À LA CARTE
Accord sur la mise en place d’une commission santé, sécurité et conditions de travail
Qualité de vie et conditions de travailSanté et Sécurité au travailDoc à l'unité : 49,00 € HT -
À LA CARTE
Avenant au contrat de travail
La vie du mandatQualité de vie et conditions de travailDoc à l'unité : 49,00 € HT -
À LA CARTE
Calendrier des élections du CSE
Le renouvellement des électionsLes électionsLes élections professionnellesDoc à l'unité : 29,00 € HT -
À LA CARTE
Courrier de démission suite au harcèlement d’un membre élu du CSE
La vie du mandatSanté et Sécurité au travailDoc à l'unité : 9,90 € HT -
À LA CARTE
Délibération du CSE afin d’ouvrir un compte courant
La vie du mandatRessources du CSEDoc à l'unité : 9,90 € HT -
À LA CARTE
Délibération du CSE afin d’ouvrir un compte courant
Moyens et attributions du CSEDoc à l'unité : 9,90 € HT -
À LA CARTE
Délibération du CSE pour nommer les membres chargés des enquêtes en matière de santé, sécurité et conditions de travail
Santé et Sécurité au travailDoc à l'unité : 9,90 € HT